Sur le territoire du Seuil du Poitou, la capacité photovoltaïque installée à la fin de l'année 2023 s'élève à 152 MWc. À travers ce guide, les élus ont fixé un objectif de disposer d'une puissance installée de 630 MWc d'ici 2035 grâce aux parcs photovoltaïques. Cela implique que le territoire du Scot du Seuil du Poitou devra quadrupler sa capacité de production d'ici cette date, avec une répartition estimée entre 250 et 315 MWc pour les installations sur bâtiment/ombrière et entre 315 et 380 MWc pour celles au sol. Ainsi, les projets au sol nécessiteront entre 310 et 380 hectares pour atteindre cet objectif. Ce guide a l'ambition de concilier la réalisation de ces objectifs avec la préservation des enjeux variés, notamment les enjeux écologiques via la Trame Verte et Bleue, ainsi que les enjeux paysagers et agricoles.
Sachant que la plupart des parcs tels qu'ils ont été conçus jusqu’à présent sont source d’artificialisation des sols, alors qu’il s’agit par ailleurs de réduire fortement cette artificialisation pour les différentes activités humaines, le Seuil du Poitou a souhaité relever le défi d’une production photovoltaïque respectueuse de l’environnement et contribuant à l’économie locale. C’est pourquoi dès 2021, le Smasp a engagé une démarche concertée visant à définir de grands principes partagés pour l’accueil des centrales solaires au sol. Ce processus fut notamment l'occasion d’un dialogue entre les acteurs et d'une meilleure acculturation aux leviers, ressources et dispositifs variés existant pour permettre d'orienter les projets.
Il en résulte un ensemble de recommandations concernant les dispositions à prendre dans les documents d'urbanisme locaux pour traiter les différentes situations qui se présentent (espace urbanisé, espace agricole et naturel, sites à faibles enjeux agricoles et sites à forts enjeux patrimoniaux, paysagers et écologiques). Ces recommandations sont organisées en quatre fiches, chacune étant dédiée à une situation particulière et détaillant comment l'aborder dans les documents d'urbanisme. Chaque fiche comprend également des "notions utiles, exemples et outils à connaître" ainsi qu’un rappel du cadre réglementaire.
LES GRANDS PRINCIPES RETENUS :
Fiche 1 - Sites destinés à l'urbanisation : priorité à la superposition des usages
Privilégier les installations solaires en toiture ou en ombrière pour ne pas empêcher l'évolution des terrains disponibles pour d'autres usages.
Fiche 2 - Sites à faibles enjeux agricoles : à privilégier
Inciter les projets de centrales solaires au sol dans les zones non artificialisées mais impropres à l'agriculture ou a très faible potentiel agronomique
Fiche 3 - Exemplarité des projets agrivoltaïques dans les autres espaces agricoles et naturels
Améliorer les services rendus à la fonction agricole tout en préservant les fonctionnalités écologiques du sol et en soignant l'insertion paysagères des installations
Fiche 4 - Sites à forts enjeux patrimoniaux, paysagers ou écologiques : à préserver
Interdire les centrales solaires au sol dans les secteurs les plus sensibles.
Les résultats de ces travaux sont à retrouver dans la première publication de la série « Doo it ! », un document d’application du Scot à visée technique, conçu pour faciliter la mise en œuvre des objectifs de ce dernier.