Pourquoi requestionner les objectifs du Scot ?
D'une part, il faut pouvoir tenir compte des évolutions du contexte environnemental, sociétal, économique et démographique ainsi que des ambitions territoriales et priorités des décideurs. D’autre part, il s'agit de tirer les enseignements des retours d’expérience concernant sa mise en œuvre et notamment sa traduction dans les documents d’urbanisme.
Pour mesurer les effets du Scot et anticiper les évolutions à venir du document, ce dernier prévoit une liste d’indicateurs de suivi à renseigner et analyser. Sur certains sujets, le Smasp souhaite néanmoins réaliser une observation plus fine au moyen d’observatoires (à venir). Ces observatoires ont pour objet d’acquérir de la connaissance, de faciliter le processus d’intelligence collective et d’aider à la décision politique locale.
Des indicateurs de suivi
pour évaluer le Scot
Pour faciliter cette évaluation de la pertinence du Scot, des indicateurs de suivi ont été établis afin d'analyser les résultats de l’application du Scot au bout de six ans de mise en œuvre. Le Scot du Seuil du Poitou comporte ainsi 34 indicateurs de suivi : 16 indicateurs socioéconomiques et 18 indicateurs environnementaux.
Ces indicateurs sont renseignés à une périodicité variable, en fonction de la disponibilité de la donnée et du temps nécessaire pour pouvoir observer les effets attendus.
L'observatoire
du commerce
Un observatoire du commerce est souhaité pour pouvoir se positionner sur la stratégie locale pour le commerce et les projets d’implantation commerciale soumis, ou non, à autorisation délivrée par la Commission départementale d’aménagement commercial.
La Région, la Chambre de commerce et d’industrie (CCI), les services de l’Etat mais aussi certaines communes ou intercommunalités disposent de données, au moins partielles, d’observation du commerce. Les données observées peuvent concerner les entreprises, sur le foncier et l’immobilier commercial ou sur la consommation.
L’objectif serait donc de pouvoir bénéficier d’une mise à disposition de ces données afin de les analyser pour les besoins du suivi du Scot. Dans un second temps et suivant les moyens alloués, une observation plus poussée pourrait être envisagée, par exemple concernant les flux (de marchandises, de véhicules, de consommateurs…) et pouvant nécessiter de recourir à des enquêtes spécifiques.