Dossier d’enquête publique du SCOT du Seuil du Poitou

 Retour à la liste des téléchargements

Volume 1 :
le dossier de SCOT arrêté

• Sommaire général du SCOT du Seuil du Poitou
• TOME 1 : Synthèse
• TOME 2 : Rapport de présentation - Diagnostic socioéconomique 
• TOME 3 : Rapport de présentation - Analyse de l'état initial de l'environnement
• TOME 4 : Rapport de présentation - Evaluation environnementale 
• TOME 5 : PADD
• TOME 6 : DOO

Volume 2 :
les autres pièces du dossier d’enquête publique du SCOT du Seuil du Poitou

• Sommaire
• Notice relative à l’enquête publique
• Délibérations relatives à la procédure d’élaboration
• Bilan de la concertation
• Avis des personnes publiques associées et personnes consultées

Le rapport et les conclusions de la commission d'enquête publique relative au SCOT

• le rapport
• les conclusions et avis