• Téléchargements
  • Accès espace sécurisé
Accueil site Internet du SCOT
  • Accueil
  • Le SCOT
    • Qu'est-ce qu'un SCOT ?
    • Pourquoi un SCOT ?
    • La structure porteuse
  • Le territoire
    • La géographie du territoire
    • La carte interactive
    • Les cartes thématiques
  • Construire le SCOT
    • Rapport de présentation
    • PADD
    • DOO
    • Les acteurs
    • Le calendrier
  • Participez au SCOT
    • Qu'est-ce que la concertation ?
    • Comment participer ?
  • Infos pratiques
    • PLU, avis et dérogations
    • Marchés publics
    • Offres d'emplois et de stages
SCOT du Seuil du Poitou

Quel territoire dans 20 ans?

Localisation

Carte du territoire

Lire toutes les actualités

Agenda

Vous êtes ici : Accueil

Dossier d’enquête publique du SCOT du Seuil du Poitou

 Retour à la liste des téléchargements

 

Volume 1 :
le dossier de SCOT arrêté

  • Sommaire général du SCOT du Seuil du Poitou
  • TOME 1 : Synthèse
  • TOME 2 : Rapport de présentation - Diagnostic socioéconomique 
  • TOME 3 : Rapport de présentation - Analyse de l'état initial de l'environnement
  • TOME 4 : Rapport de présentation - Evaluation environnementale 
  • TOME 5 : PADD
  • TOME 6 : DOO


Volume 2 :
les autres pièces du dossier d’enquête publique du SCOT du Seuil du Poitou

  • Sommaire
  • Notice relative à l’enquête publique
  • Délibérations relatives à la procédure d’élaboration
  • Bilan de la concertation
  • Avis des personnes publiques associées et personnes consultées

 

Le rapport et les conclusions de la commission d'enquête publique relative au SCOT

  • le rapport
  • les conclusions et avis

 

LE SCOT et VOUS

  • Foire aux questionsFoire aux questions
  • ContactContactDes questions, des besoins : contactez-nous!
  • PLU, avis et dérogationsPLU, avis et dérogations
  • Inscription NewsletterInscription Newsletter
  • La lettre du ScotLa lettre du Scot
  • SCOT du Seuil du Poitou - POITIERS FUTUROSCOPE
  • Informations légales
  • Plan du site
  • Glossaire
  • Contact