Le calendrier

Des études de préfiguration à la mise en œuvre

Après plusieurs années de maturation, et notamment la conduite d’études de préfiguration visant à guider le choix du périmètre du SCOT et l’installation de la structure porteuse, l’élaboration du SCOT proprement-dite a démarré mi-2011. C'est à cette date que la délibération de lancement de la procédure a été complétée concernant les objectifs et les modalités de la concertation publique, marquant ainsi le début de la procédure d'élaboration. 

Après une phase de pré-diagnostic (2011-2012) visant à identifier les grandes questions à traiter dans le cadre du SCOT (structuration du territoire, déplacements, dynamiques socioéconomiques), un diagnostic économique a été réalisé par l'INSEE Poitou-Charentes en 2013. Ce dernier a permis de relever un certain nombre d'enjeux qui sont succesivement traités dans le cadre de 3 études thématiques et stratégiques préalables à l'écriture du projet de territoire:

  • le schéma de Mobilités validé en 2014,
  • le schéma de développement et d'aménagement économique finalisé en novembre 2015,
  • la stratégie habitat en cours de construction.

Parallèlement, des études complémentaires sont conduites sur les consommations énergétiques et les émissions de gaz à effet de serre, sur l'état de la biodiversité et les dynamiques d'évolution associées, ou encore sur les tendances et évolutions démographiques à venir.

 

A partir de 2017 et sur la base des études préparatoires déjà conduites, les élus du SMASP s'attèleront à la production du SCOT. Cette démarche d'ensemblier associera notamment les Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI), les différents partenaires institutionnels et la société civile, pour aboutir à un projet partagé à la hauteur de l'ambition commune des élus du SMASP. 

Les études se poursuivront jusqu’à l’arrêt du projet envisagé courant 2018. L’entrée en vigueur du SCOT interviendra environ un an plus tard. 

SCOTSP calendrier2017

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