Le calendrier

Des études de préfiguration à la mise en œuvre

Après plusieurs années de maturation, et notamment la conduite d’études de préfiguration visant à guider le choix du périmètre du SCOT et l’installation de la structure porteuse, les études préalables à l’élaboration du SCOT ont démarré mi-2011. 

Après une phase de pré-diagnostic (2011-2012) visant à identifier les grandes questions à traiter dans le cadre du SCOT (structuration du territoire, déplacements, dynamiques socioéconomiques), un diagnostic économique a été réalisé par l'INSEE Poitou-Charentes en 2013. Ce dernier a permis de relever un certain nombre d'enjeux qui sont successivement traités dans le cadre de 3 études thématiques et stratégiques préalables à l'écriture du projet de territoire:

  • le schéma de Mobilités validé en 2014,
  • le schéma de développement et d'aménagement économique finalisé en novembre 2015,
  • la stratégie habitat validée en 2016.

Parallèlement, des études complémentaires ont été conduites sur les consommations énergétiques et les émissions de gaz à effet de serre, sur l'état de la biodiversité, les dynamiques d'évolution associées, sur les tendances et évolutions démographiques à venir, ou encore plus récemment sur le potentiel de production d'énergie solaire sur toitures à l'échelle du territoire du SCOT.

 

C'est en 2017 que l'élaboration du SCOT à proprement parler a été prescrite. Sur la base des études préparatoires déjà conduites, les élus du SMASP ont identifié les enjeux et apporté des réponses au travers des orientations et objectifs cohérents d'aménagement du territoire, en matière d'habitat, de développement économique, de services, de déplacements et d'environnement. Cette démarche d'ensemblier associe notamment les Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI), les différents partenaires institutionnels et la société civile, pour aboutir à un projet partagé à la hauteur de l'ambition commune des élus du SMASP. 

A l'approche de l'arrêt du projet envisagé au printemps 2019, une importante phase de concertation est menée avec l'ensemble des acteurs : habitants, élus, représentants du monde associatif et économique, partenaires institutionnels. L’entrée en vigueur du SCOT interviendra environ un an plus tard. 

 Calendrier ElaborationSCOT 111218

 

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